Le New York Times et d’autres groupes de presse ont poursuivi Brave Software, affirmant que son navigateur contourne les paywalls et que l’entreprise fournit des contenus d’actualité protégés par le droit d’auteur à des entreprises d’IA sans le consentement des éditeurs. La plainte a été déposée devant le tribunal fédéral du district sud de New York.

La plainte décrit Brave comme un « fournisseur, négociant et distributeur » de contenus protégés par le droit d’auteur pour ses utilisateurs et des entreprises d’IA, et cite Anthropic, Perplexity, Mistral, xAI et Cohere. S’appuyant sur des estimations de revenus de tiers, les éditeurs affirment que Brave a gagné plus de 100 millions de dollars en copiant et en revendant leurs travaux, sans verser de paiement aux éditeurs.

Selon la plainte, des entreprises d’IA paient Brave pour obtenir des contenus en temps réel à partir de son index de recherche, qu’elles utilisent pour entraîner des modèles et répondre aux requêtes des utilisateurs. La plainte renvoie également au site Web de Brave, qui indique que son Search API est utilisé par des entreprises telles que Cohere, Mistral, Perplexity et You.com.

Les éditeurs accusent Brave de violation directe, contributive et indirecte du droit d’auteur. Ils affirment que l’entreprise copie des articles pour son index de recherche, sa fonction de recherche par IA Ask Brave et une API qui fournirait prétendument des contenus sans licence à d’autres entreprises d’IA. La plainte soutient en outre que Brave facilite et tire profit des copies effectuées par ses utilisateurs et ses clients du secteur de l’IA.

La plainte allègue également que Brave enfreint le Digital Millennium Copyright Act en contournant les mesures employées par les éditeurs pour restreindre l’accès à leurs articles. Elle affirme qu’un réglage par défaut du navigateur permet d’accéder à des contenus protégés par un paywall et de les afficher aux utilisateurs. La plainte soutient aussi que Brave bloque les publicités qui apparaîtraient autrement sur le site Web du New York Times et affiche ses propres publicités, dont une partie des revenus est partagée avec les utilisateurs, privant ainsi le journal de recettes publicitaires.

Selon la plainte, les éditeurs exigent que Brave désactive sa fonction de contournement des paywalls et mette fin à ses accords avec des entreprises d’IA.

Sources: Ars Technica.